ZAVEELLE

CONDITIONS DE SERVICE

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Ce site web est exploité par Zaveelle. Sur l'ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Zaveelle. Zaveelle met ce site web à disposition, y compris toutes les informations, outils et services
disponibles sur ce site. L'utilisateur est soumis à l'acceptation de l'ensemble des termes, conditions, politiques et avis mentionnés ici.
En visitant notre site et/ou en nous achetant quelque chose, vous participez à notre « Service » et acceptez lestermes et conditions suivants (« Conditions de service », « Conditions »), y compris toutes les conditions et politiques supplémentaires mentionnées dans ce document et/ou disponibles via des hyperliens. Ces conditions de service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, aux internautes, fournisseurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l'utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des termes du présent accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services. Si les présentes Conditions de service sont considérées comme une offre, l'acceptation se limite expressément à ces Conditions de service.
Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux conditions de service. Vous pouvez consulter la version actualisée des Conditions de service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des Conditions de service en publiant des mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement cette page pour vérifier si elle a été modifiée.
Votre utilisation continue ou votre accès au site web après la publication de modifications constitue l'acceptation de ces modifications. Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Cette dernière nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vendre nos produits et services.

SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En utilisant ce site, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence, ou être majeur dans votre État ou province de résidence, et nous avoir donné votre consentement pour permettre à tout mineur à votre charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, et vous ne devez pas, en utilisant le service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits
d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice. Le non-respect de l'une de ces
conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré non chiffré et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service, ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement par commodité et ne limitent ni n'affectent ces
conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou
actuelles. Les informations de ce site sont fournies uniquement à titre informatif général et ne doivent pas être
utilisées comme seule base de décision sans consulter au préalable des sources plus précises, complètes ou
actuelles. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement
actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de
ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous
acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service (ou toute partie du contenu) à tout moment
sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix,suspension ou interruption du service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent faire l'objet de retours ou d'échanges uniquement conformément à notre politique de retour.
Nous nous sommes efforcés d'afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits sur la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'écran de votre ordinateur affichera les couleurs avec précision.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute
personne, région géographique ou juridiction.
Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter la quantité de produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES
INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre
discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.
En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant par e-mail et/ou à l'adresse de facturation/numéro de téléphone fourni au moment de la commande.
Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre avis, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou intermédiaires commerciaux.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour immédiatement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Il se peut que nous vous donnions accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie, représentation ni condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils fournis par des tiers.
Toute utilisation que vous faites des outils optionnels proposés par le site est à vos propres risques, et vous devez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les prestataires tiers concernés.
Nous pourrons également vous proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web à l'avenir (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes conditions de service.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation de leur contenu ou de leur exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité concernant tout matériel ou site web tiers, ni tout matériel, produit ou service de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en lien avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS D'UTILISATEURS ET AUTRES
SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines propositions spécifiques (par exemple, une participation à un concours) ou si, sans que nous le demandions, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans
ou autres éléments, en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement les « commentaires »),
vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire ou utiliser de toute autre manière les commentaires que vous avez publiés. Nous n'avons aucune obligation (1)
de maintenir la confidentialité des commentaires, (2) de verser une compensation pour les commentaires, ou (3)
de répondre aux commentaires. Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes conditions de service.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, marques déposées, vie privée, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus
informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web lié. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper une identité ou tromper un tiers ou nous-mêmes quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul
responsable des commentaires que vous formulez et de leur exactitude.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission d'informations personnelles via le site est régie par notre politique de confidentialité.

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut occasionnellement que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les
promotions, les offres, les frais de vente, l'expédition du produit, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si une information du Service ou d'un site web lié est inexacte, à tout
moment et sans préavis (y compris après l'envoi de votre commande).
Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, corriger ou clarifier les informations du Service ou de tout site web lié, y compris, sans s'y limiter, les informations de prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à
jour spécifiée sur le Service ou sur tout site web lié ne doit être interprétée comme une indication que les informations ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 - USAGES INTERDITS

Outre les autres interdictions énoncées dans les conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à commettre ou participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'un tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant qui pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site web lié, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer du spam, du phishing, du pharming, ou pour utiliser des prétextes, robots d'indexation ou outils d'extraction de données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service, de tout site web lié, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du service ou de tout site web associé pour violation de l'un des usages interdits.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus grâce à l'utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez qu'à l'occasion, nous puissions suspendre le service pour des périodes indéfinies ou y mettre fin à tout moment sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service se fait à vos propres risques. Le service ainsi que tous les produits et services fournis via le service sont fournis (sauf indication contraire expresse de notre part) « tels quels » et « selon disponibilité », sans représentation, garantie ni condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et de non-contrefaçon.
En aucun cas nous ne serons responsables de toute erreur ou omission dans un contenu, ni de toute perte ou dommage résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou mis à disposition via le service, même si nous avons été informés de leur possibilité. Certains États ou juridictions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs, notre responsabilité y sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Zaveelle ainsi que nos sociétés mères, filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les
honoraires d'avocat raisonnables, formulée par tout tiers en raison ou à la suite de votre violation des présentes
Conditions de service ou de tout document incorporé par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes conditions serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes conditions, cette détermination n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles. 

Les présentes Conditions de service demeurent en vigueur sauf résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou en cessant simplement d'utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, nous estimons que vous ne respectez pas ou êtes soupçonné de ne pas respecter une condition ou disposition des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pourrons vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 - ACCORD COMPLET

Notre incapacité à exercer ou faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et toute politique ou règle opérationnelle que nous publions sur ce site ou en lien avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, régissent votre utilisation du Service et remplacent tout accord, communication ou proposition antérieure ou actuelle, orale ou écrite, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes conditions de service ne pourra être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de service, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services, seront régis et interprétés conformément à la loi applicable.

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant des mises à jour et modifications sur notre site web. Il est de votre
responsabilité de consulter périodiquement notre site web pour vérifier les modifications. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web ou au Service après la publication de toute modification des présentes Conditions de service constitue l'acceptation de ces modifications.

ARTICLE 20 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions relatives aux Conditions de service doivent être envoyées à info.zaveelle@gmail.com.

SECTION 21 - MARKETING PAR SMS ET NOTIFICATIONS

En acceptant de recevoir le marketing par SMS lors du paiement et en initiant un achat, ou en vous abonnant via nos outils d'inscription, vous acceptez de recevoir des notifications par SMS récurrentes (concernant votre commande, y compris des rappels de paiement abandonné), des offres marketing par SMS et des messages transactionnels, y compris des demandes d'avis de notre part, même si votre numéro de téléphone mobile est inscrit sur une liste d'opposition au démarchage étatique ou fédérale. La fréquence des messages peut varier. Le consentement n'est pas une condition d'achat. Pour vous désabonner des notifications et messages marketing par SMS, répondez STOP à tout message que nous vous envoyons, ou utilisez le lien de désabonnement fourni dans nos messages. Vous comprenez et acceptez que les méthodes alternatives de désabonnement, telles que l'utilisation de mots ou de demandes différentes, ne seront pas considérées comme un moyen de désabonnement valable. Nous ne facturons pas ce service, mais vous êtes responsable de tous les frais liés aux messages texte imposés par votre opérateur mobile. Des frais de messages et de données peuvent s'appliquer.

Pour toute question, envoyez AIDE au numéro depuis lequel vous avez reçu les messages. Vous pouvez également nous contacter à info.zaveelle@gmail.com pour plus d'informations. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment tout numéro de téléphone ou code court utilisé pour exploiter le service ; vous en serez informé. Vous acceptez que les messages envoyés à un numéro ou code court que nous avons modifié, y compris les demandes STOP ou AIDE, puissent ne pas être reçus, et que nous ne serons pas responsables de répondre aux demandes formulées dans ces messages. Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que nous ne serons pas responsables de la livraison échouée, retardée ou mal acheminée de toute information envoyée via le service, de toute erreur dans ces informations et/ou de toute action que vous pourriez ou non entreprendre en vous fiant à ces informations ou au Service. Votre droit à la vie privée est important pour nous ; consultez notre Politique de confidentialité pour savoir comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles